Mentions légales
Mentions légales
ÉDITEUR DU SITE
HOME SAS
Au capital social de 50 000 €
Adresse du siège social : Route du Pout – 33370 Loupes
CODE APE : 4120A RCS BORDEAUX
CODE SIREN : 892 710 294
Site web : https://home-constructions.fr
Responsables de la publication :
Président : Julien SAUBESTY
Directeur Général : Nicolas DEJEAN
Téléphone : 05 56 49 71 10
E-Mail : contact@home-constructions.fr
HÉBERGEMENT
OVH
SAS au capital de 10 059 500 €
Siège social : 2 rue Kellermann – 59100 Roubaix – France.
CONCEPTION RÉALISATION GRAPHIQUE ET MAINTENANCE DU SITE INTERNET :
BASSET CONSEILS
(Consultant Web et Marketing Digital)
33650 La Brède
bassetconseils@gmail.com
DROITS D’AUTEUR ET DROITS DE REPRODUCTION :
Tout le contenu du présent sur le site https://home-constructions.fr, incluant, de façon non limitative, les graphismes, images, textes, vidéos, animations, sons, logos, gifs et icônes ainsi que leur mise en forme sont la propriété exclusive de la société HOME à l’exception des marques, logos ou contenus appartenant à d’autres sociétés partenaires ou auteurs sur pixabay.com. HOME dispose des droits de propriété intellectuelle sur les photographies présentes sur son site et toute reproduction, représentation, utilisation, modification, partielle ou totale, sur quelque support que ce se soit est formellement interdite, sauf dans l’hypothèse d’un usage à titre exclusivement personnel ou préalablement autorisé par HOME. Cette représentation ou reproduction, par quelque procédé que ce soit, constitue une contrefaçon sanctionnée par les articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle. Le non-respect de cette interdiction constitue une contrefaçon pouvant engager la responsabilité civile et pénale du contrefacteur. En outre, les propriétaires des Contenus copiés pourraient intenter une action en justice à votre encontre.
RESPONSABILITÉS :
HOME se réserve le droit de corriger ou de modifier son contenu et sa mise en page à tout moment.
HOME ne pourra être tenu pour responsable des problèmes techniques tels que les interruptions de service ou dysfonctionnements informatiques, ni d’une omission ou inexactitude des informations. Cette disposition s’applique également aux liens vers d’autres sites sur lesquels HOME n’a aucun contrôle et pour lesquels la société décline toute responsabilité quant au contenu et à l’utilisation.
CONDITIONS D’UTILISATION :
Ce site (https://home-constructions.fr) est proposé en différents langages web (HTML, HTML5, Javascript, CSS, etc…) pour un meilleur confort d’utilisation et un graphisme plus agréable, nous vous recommandons de recourir à des navigateurs modernes comme Internet explorer, Safari, Firefox, Google Chrome, etc… HOME met en œuvre tous les moyens dont elle dispose, pour assurer une information fiable et une mise à jour fiable de ses sites internet. Toutefois, des erreurs ou omissions peuvent survenir. L’internaute devra donc s’assurer de l’exactitude des informations auprès de HOME, et signaler toutes modifications du site qu’il jugerait utile. HOME n’est en aucun cas responsable de l’utilisation faite de ces informations, et de tout préjudice direct ou indirect pouvant en découler.
LITIGES :
Les présentes conditions du site https://home-constructions.fr sont régies par les lois françaises et toute contestation ou litiges qui pourraient naître de l’interprétation ou de l’exécution de celles-ci seront de la compétence exclusive des tribunaux dont dépend le siège social de la société. La langue de référence, pour le règlement de contentieux éventuels, est le Français.
DROIT D’ACCÈS AUX INFORMATIONS POTENTIELLEMENT COLLECTÉES :
» Les informations récoltées par notre ou nos formulaires sont destinées à être une sauvegarde en cas de soucis de réception dans nos boîtes e-mails et ces informations ne sont pas destinées à être vendues à des tiers «
Les données nous sont destinées.
Conformément à la loi « informatique et libertés » du 6 janvier 1978 modifiée en 2004, vous bénéficiez d’un droit d’accès et de rectification aux informations qui vous concernent, que vous pouvez exercer en vous adressant à :
HOME SAS
Route du Pout
33370 Loupes
Tél. : 05 56 49 71 10
contact@home-constructions.fr
Vous pouvez également, pour des motifs légitimes, vous opposer au traitement des données vous concernant.
COOKIES :
Ce site est amené à utiliser des cookies Google Analytics afin de collecter de manière complètement anonyme des données statistiques. Celles-ci nous servent à mieux connaître et comprendre votre navigation sur notre site uniquement et ainsi nous permettre d’essayer de répondre à vos attentes et vos besoins. Pour plus d’information et gérer vos cookies, veuillez vous rendre sur notre page de Politique relative aux Cookies.